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Marques déposées par Angèle CHATILLON
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Brenne sauvage
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brenne sauvage
Angèle CHATILLON

Numéro de dépôt :
3591027
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
Brenne sauvage de Angèle CHATILLON

Présentation de la marque Brenne sauvage

Déposée le 25 juillet 2008 par Angèle CHATILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brenne sauvage »

Le déposant est Angèle CHATILLON domicilié(e) 29 Route du Blanc,36300 ROSNAY - 36300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angèle CHATILLON domicilié(e) 29 Route du Blanc,36300 ROSNAY - 36300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brenne sauvage est expirée depuis le 25 juillet 2018.

Angèle CHATILLON a également déposé les autres marques suivantes : Brenne sauvage


Angèle CHATILLON - 29 Route du Blanc,36300 ROSNAY - 36300 - France


Angèle CHATILLON - 29 Route du Blanc,36300 ROSNAY - 36300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 28 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614257 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.